Préambule : Comme nous devons également nos soins à tous nos membres et nos collaborateurs, que la divine providence a mis sous notre obéissance, nous avons bien voulu faire examiner en notre présence les mémoires qui nous ont été envoyés par nos régisseurs, qui furent informés du besoin que nous avons de leur autorité et de leur justice pour y maintenir la discipline ancestrale qui nous régis, apostolique et divine pour y régler ce qui concerne l'état et la qualité des jugements rendus, dans nos dits tribunaux, et désirant faire connaître qu'encore que nous habitons des terres infiniment éloignés de leur séjour ordinaire, ils nous sont toujours présent.
Non seulement par l'étendue de leurs puissance, mais encore par la promptitude de leur application a nous secourir dans nos nécessites.
A ces causes, de l'avis de notre conseil, et de certaine science, pleine de puissance et autorité royale, nous avons dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons ce qui suit.
Article n° 17 - bis : Toute attitude irrationnelle est proscrite.
Article n° 4 : Toute faute lourde dont la responsabilité auras été prouvée entraineras l'exclusion de son régisseur.
Article n° 13 : Tout manque de respect d'un individus X a son supérieur entraineras l'exclusion définitive de ce dernier.
Article n° B113 : Toute désobéissance à l'Inquisition de manière seras lourdement et exemplairement sanctionné.
Article n° 46 - bis : Toute objection feras l'objet d'une démarche argumentative.
Article n° 2 : Tout rejet de faute sur une personne X n'étant pas dans son tort sera prohibé. Si elle l'est, ceci devras faire
l'objet d'une démarche argumentative.
Article n° 66 - bis : Toute objection envers un supérieure devras faire l'objet d'une plainte accompagné d'une démarche
argumentative concrète.
Article n° A113 : Tout acte qualifiable de trouble de l'ordre établi sera également prohibé.
Article n° C215 : Pour toute objection ou révision d'article, la demande devras faire l'objet d'une plainte sur notre
accompagné d'une démarche argumentative concrète.
Article n° A115 : L'inquisitrice à toujours raison.
Article n° 47 - bis : Tout acte ou énonciation de propos découlant du fait d'un individus X, violant une des ou plusieurs régles
une aboutira a une exclusion définitive.
Article n° B115 : Pour tout problèmes dans une des règles, pour tout problème général ne trouvant pas de solution,
l'Inquisitrice tranche et sa parole est respectée.
Article n° A213 : l'Inquisitrice dispose de tous les pouvoir pour veiller a faire respecter l'ordre établi et la bienséance.
Article n° D178 : Si une tentative de contournement d'une des rèlges est effectué, l'Inquisitrice tranchera le problème.
Article n° C14 - bis : Aucun acte ne doit nuire à l'esprit/honneur/.../ de l'ordre.
Sujet: Institution Juridiction Legislation Inquisition 
Dim 9 Déc - 14:38